Bonus écologique 2023 : Tout savoir sur les aides pour les véhicules propres

hyundai voiture électrique
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Afin d’encourager les consommateurs, particuliers et entreprises, à investir dans des véhicules plus propres, le gouvernement a mis en place plusieurs mesures dont le bonus écologique de 2023. Cette aide financière favorise l’achat de véhicules électriques pour accompagner la transition vers des voitures plus respectueuses de l’environnement.

Le Carnet de bord Énergie : un outil innovant pour un suivi optimal de la consommation disponible avec le programme Baisse les Watts

Le Carnet de bord Énergie accessible gratuitement après s’être inscrit au programme Baisse les Watts  est un dispositif qui permet aux TPE et PME de suivre et d’analyser leur consommation d’énergie de manière précise et efficace. Il s’agit d’un outil particulièrement utile pour identifier les axes d’amélioration grâce à une liste d’écogestes, réduire les coûts liés à la consommation énergétique et par conséquent, réaliser des économies significatives. Ce carnet est accessible gratuitement en ligne après s’être inscrit au programme Baisse les Watts sur le site https://www.baisseleswatts.fr.

Grâce au Carnet de bord Énergie, les entreprises TPE/PME bénéficient d’un accompagnement personnalisé à leur filière métier pour la mise en place d’une démarche proactive et responsable autour de leur consommation d’énergie. Cela passe notamment par le suivi régulier de la consommation, la définition d’objectifs de réduction et la définition d’un plan d’actions au travers de formations en ligne ou en présentiel.

Ce programme Baisse les Watts est porté par La Poste et ses partenaires. Il est financé par les CEE, un dispositif du Ministère de la Transition énergétique.

Qu’est-ce que le bonus écologique 2023 ?

Le bonus écologique et prime à la conversion sont une aide gouvernementale destinée à inciter l’achat de véhicules moins polluants et rendre accessibles les voitures électriques à tous, tant aux particuliers qu’aux entreprises. Calculé en fonction du type de véhicule et de son prix d’achat, cette “subvention écologique” est attribuée à tout acheteur ou locataire d’un véhicule électrique, hydrogène ou hybride rechargeable.

L’aide est soit déduite directement par le concessionnaire au moment de l’achat, soit remboursée sur demande en ligne via France Connect après l’achat ou la location du véhicule.

Les conditions à remplir pour bénéficier du bonus écologique en tant qu’entreprise

Pour que les entreprises puissent profiter du bonus écologique 2023 lors de l’achat d’un véhicule électrique neuf ou hybride rechargeable, trois conditions doivent être réunies :

  • Le véhicule doit être acheté ou loué pour une durée minimale de 2 ans ;
  • Il doit être immatriculé en France ;
  • Il ne doit pas être cédé dans les 6 mois suivant l’achat ou avant d’avoir parcouru 6 000 km.

Les montants du bonus écologique selon le type de véhicule

Pour l’achat d’un véhicule électrique neuf, le montant du bonus écologique est le suivant :

  • Moins de 45 000 euros = 4 000 euros;
  • Entre 45 000 et 60 000 euros = 2 000 euros;
  • Plus de 60 000 euros = 2 000 euros;
  • Pour les fourgonnettes = 5 000 euros.

En ce qui concerne l’achat d’un véhicule hybride rechargeable neuf de moins de 50 000 euros avec une autonomie supérieure à 50 km : 1 000 euros.

Lors de son discours au Salon de l’Automobile de Paris le 18 octobre 2022, le Président Emmanuel Macron a annoncé que « le bonus écologique atteindrait la somme de 7 000 € pour les ménages les plus modestes ». Les conditions d’octroi du bonus écologique après le 31 décembre 2023 seront bientôt précisées par décret pour les particuliers comme pour les entreprises.

D’autres mesures en complément du bonus écologique 2023

Outre le bonus écologique, d’autres dispositifs gouvernementaux visent à encourager les consommateurs, particuliers et entreprises, à investir dans des véhicules moins polluants.

La prime à la conversion

La prime à la conversion est une aide de l’État pour l’achat ou la location d’un véhicule peu polluant en échange de la mise au rebut d’un véhicule diesel immatriculé avant 2011 ou essence immatriculé avant 2006. Ce programme peut être cumulé avec le bonus écologique et s’adresse notamment aux professionnels souhaitant renouveler leur flotte avec des véhicules moins polluants.

Pour les entreprises, voici les montants de la prime à la conversion attribués en fonction du véhicule acheté :

  • 2 500 € pour un véhicule particulier : électrique ou hybride rechargeable ; avec une autonomie supérieure à 50 km ; dont le prix est inférieur ou égal à 60 000 €.
  • 40% du coût d’acquisition pour un véhicule utilitaire léger : électrique ou hybride rechargeable ; avec une autonomie supérieure à 50 km.
  • 40% du coût d’acquisition, jusqu’à 1 500 € pour un vélo à assistance électrique sans batterie au plomb.

En 2023, le barème s’appliquera à partir de 123 g CO2/km et s’élèvera jusqu’à 50 000 € au-delà de 225 g CO2/km.

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